Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAS
Etablissements POIRIER SA

Numéro de dépôt :
1698547
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque ARNAS

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « ARNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements POIRIER domicilié(e) Usine des Roches, 37230 FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre LAMBERT - France.

La marque ARNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAS est expirée depuis le 26 septembre 2001.

Etablissements POIRIER a également déposé les autres marques suivantes : MOBILAIRE


Etablissements POIRIER SA - Usine des Roches, 37230 FONDETTES - France


Jean-Pierre LAMBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

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